Maîtriser l’impact des TVU
Lecture : 4 minLe 1er janvier dernier, le nouveau barème des taxes sur l’utilisation des véhicules d’entreprise (TVU) est entré en vigueur. Plus sévères, les taxes annuelles sur les émissions de CO2 visent à inciter les entreprises à modifier la structure de leur parc au profit de modèles électrifiés. Nous vous aidons à y voir plus clair pour anticiper les impacts de ces taxes sur le budget de votre flotte.
Des seuils d’émission de CO2 de plus en bas jusqu’en 2027
Pour rappel, au 1er janvier 2024, les seuils ont été abaissés de 5 g/km : les véhicules d’entreprises sont donc touchés dès 15 g/km de CO2 émis. Et le barème va continuer à se durcir jusqu’en 2027. Les véhicules électriques et les hybrides rechargeables (moins de 60 g/km) demeurent exonérés en 2024.
Concrètement, cette fiscalité veut clairement faire évoluer la structure des flottes d’entreprise pour en réduire l’empreinte environnementale. Celles composées majoritairement de véhicules thermiques, notamment diesel, seront les plus impactées avec des hausses budgétaires régulières et très importantes des TVU chaque année, entre aujourd’hui et 2027.
Un impact budgétaire significatif : cas pratique
Pour vous aider à anticiper ces coûts et à prendre les mesures qui peuvent en limiter l’impact, nous avons imaginé un cas concret. Cette simulation s’appuie sur une flotte fictive de 198 véhicules à 93 % diesel, 3 % essence, 3 % PHEV, 1 % BEV. Elle montre l’impact de cette fiscalité avant que l’entreprise n’entreprenne une modification du mix de sa flotte, puis son évolution au fur et à mesure du remplacement des véhicules diesel par des véhicules basses émissions.
• L’impact sur la flotte à périmètre identique
Chaque année, le coût prévisionnel des TVU augmente fortement :
• L’impact sur la flotte au fur et à mesure de sa transition énergétique
Imaginons le scénario qui permettrait de faire évoluer la structure de la flotte en diminuant la part du diesel chaque année, et ce jusqu’à son abandon en 2027. Cette part passe de 93 % :
- en 2024 : à 55 %
- en 2025 : à 34%
- en 2026 : à 14 %
- en 2027 : à 0%
Le mix entre modèles essence (31 % - 62 véhicules), PHEV (34 % - 68 véhicules) et BEV (34 % - 68 véhicules) s’équilibre ainsi en quatre ans. Dans ce cas, les TVU augmentent mais dans une bien moindre mesure :
En 4 ans, le coût moyen par véhicule passe de 1396 € à 951 €. Soit 445 €/véhicule d’économisés, et 88 110 € pour la flotte !
Cet exemple montre à quel point ces TVU vont représenter un coût de plus en plus élevé pour les entreprises qui retardent leur transition énergétique.
Comme le démontre cette simulation où les véhicules diesel disparaissent à l’horizon 2027, commencer dès maintenant, et progressivement, à les remplacer par des véhicules électrifiés pourra faire toute la différence sur votre budget.
Notre équipe Arval Consulting a imaginé pour vous cette simulation. Si vous souhaitez en bénéficier pour votre propre entreprise, n’hésitez pas à solliciter votre contact commercial qui procédera à une estimation sur mesure de votre impact budgétaire suivant la composition de votre flotte.
Rappel : TVU, des modes de calcul spécifiques
Pour bien comprendre les enjeux financiers, il est nécessaire de maîtriser les modes de calcul de cette nouvelle fiscalité. La TVU est composée de deux taxes : la Taxe sur les émissions de CO2 et la Taxe sur les émissions de polluants atmosphériques. Le montant des taxes annuelles sur les véhicules de tourisme tient compte de leur utilisation et est déterminé en multipliant le tarif propre du véhicule concerné par la proportion annuelle d’utilisation du véhicule (durée annuelle courante = 365 jours -> Année 2024 = 366 jours).
- Concernant la Taxe sur émissions de CO2 : le tarif applicable est déterminé en appliquant au taux d’émission de CO2/km du véhicule le tarif unitaire de la tranche correspondante.
Exemple : pour un véhicule à 132 g/Km, le calcul sera le suivant : 1€ *(55-15+1)+2€ *(63-56+1)+3€ *(95-64+1)+4€ *(115-96+1)+10€ *(132-116+1) = 403€.
- Quant à la Taxe sur les émissions de polluants atmosphériques, le montant annuel varie selon la catégorie à laquelle appartient le véhicule et ses émissions de CO2 : 0 € pour la catégorie E (BEV, hydrogène ou mixte) ; 100 € pour la catégorie 1 (moteur thermique Euro 5 minimum, y compris PHEV Essence) ; 500 € pour la catégorie 2 (Diesel, y compris PHEV Diesel, et Essence plus ancien qu'Euro 5).
Exemple : pour un véhicule Essence 5 CV CO2 WLTP 132 g/Km, la taxe est de 100 €.
Au total, la TVU pour le véhicule cité en exemple s’élèvera donc à 503 € pour l’année 2024.
Source : Arval Consulting
